Mentions Légales

Nom Prénom : Kumawat Manish (Enseigne : ART MONIE INDIA)

 

Forme Juridique : Affaire personnelle commerçant

 

Numéro d’identification : 518 062 724

Immatriculation au registre du commerce et des sociétés de RENNES

 

N° SIREN : 518 062 724
 

N° SIRET : 51806272400019

 

Siège et établissement principal :

BAT 1 – APPT 01 LE CLOS DE L’ERABLE

35230 BOURGBARRE

 

Téléphone : 06 48 43 60 44
E.mail : contact@artmonieindia.fr

 

Etant auto-entrepreneur, la TVA est non applicable (art.293-B du CGI)Les tarifs indiqués sur le site sont donc hors taxeLa participation forfaitaire aux frais d’envoi et de traitement de la commande est offerte à partir de 40 euros d’achat en France métropolitaineLes frais de ports sont indiqués sur le site pour toute commande et affichés lors du paiement.

Participation forfaitaire : France métropolitaine et l'Union Européenne : Montant Total HT de la facture + frais d'envoi

Hors France et hors Union Européenne : Montant Total HT de la facture + frais d'envoi + taxes et frais de douanes à la charge du destinataire.

 

Lire les conditions générales de vente : http://www.artmonieindia.com/conditions-generales-de-vente.html

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